Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST MICHAEL
Société britannique dite: MARKS AND SPENCER LIMITED

Numéro de dépôt :
1057984
Date de dépôt :
12/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ST MICHAEL

Déposée le 12 juillet 1978 par Société britannique dite: MARKS AND SPENCER LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ST MICHAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société britannique dite: MARKS AND SPENCER LIMITED, domicilié(e) Michael House, 47/67 Baker Street, LONDRES W1A 1DN, Angleterre. - Royaume-Uni.

La marque ST MICHAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1057984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ST MICHAEL est expirée depuis le 12 juillet 1988.

Société britannique dite: MARKS AND SPENCER LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MICHELE , MARKS AND SPENCER


Société britannique dite: MARKS AND SPENCER LIMITED - Michael House, 47/67 Baker Street, LONDRES W1A 1DN, Angleterre. - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-006

Inscription - Concession de licence n°124831 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°124830 - Publication au BOPI

Cuir et imitations du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie et notamment articles de voyage, tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles, vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.